1. Contrat entre vous et Irc-Blog

Il s'agit d'un contrat entre vous et Irc-Blog . ce contrat régit votre utilisation de tous les sites ou pages web gérés par Irc-Blog. Vous déclarez que toutes les informations que vous soumettez sont correctes. Irc-Blog vous propose les sites web Irc-Blog sous réserve de votre acceptation inconditionnelle du présent contrat. Votre utilisation des sites web Irc-Blog constitue votre acceptation dudit contrat. Ce contrat contient des exclusions de garanties et des limitations de responsabilité ainsi qu'un recours exclusif. Ces clauses constituent la base fondamentale de notre accord.

2. Modifications éventuelles de ce contrat par Irc-Blog

Irc-Blog se réserve le droit de modifier les termes, conditions et mentions d'avertissement applicables aux sites web Irc-Blog qui vous sont proposés, y compris tous les frais occasionnés par l'utilisation des sites web Irc-Blog. Il vous incombe de consulter régulièrement ces termes et conditions d'utilisation, ainsi que les termes additionnels publiés sur chaque site web Irc-Blog. Votre utilisation renouvelée des sites web Irc-Blog, après la date effective de telles modifications, constitue l'acceptation de votre part de toutes ces modifications.

3. Aucune utilisation commerciale, illégale ou nuisible des sites web Irc-Blog

Vous ne pouvez utiliser les sites web Irc-Blog qu’à des fins personnelles. Vous n'utiliserez pas les sites web Irc-Blog à des fins commerciales, ni de manière illégale ou de façon à nuire à Irc-Blog, ses filiales, ses revendeurs, ses distributeurs, ses prestataires de services et/ou ses fournisseurs ou à tout client d'une partie Irc-Blog, tel que Irc-Blog le définit à son entière discrétion. Irc-Blog peut, sans aucune obligation, vous informer de certaines utilisations nuisibles spécifiques dans un règlement ou au moyen d'autres notifications disponibles par le biais d'un site web Irc-Blog. Vous devez utiliser les sites web Irc-Blog dans le respect du règlement, de la politique ou de toute autre notification applicables aux sites web Irc-Blog. Sans limiter le caractère général du présent article, vous ne pouvez pas utiliser les sites web Irc-Blog d'une manière susceptible d'endommager, de mettre hors d'action, d'accabler ou de compromettre tout site web Irc-Blog (ou les réseaux connectés à tout site web Irc-Blog), ni vous ingérer dans l'utilisation et le bénéfice des sites web Irc-Blog par toute autre partie.

4. Documents publiés ou fournis : surveillance des communications

Pour les documents que vous publiez ou fournissez à Irc-Blog en rapport avec les sites web Irc-Blog, vous accordez à Irc-Blog l'autorisation d’utiliser, copier, distribuer, transmettre, afficher publiquement, présenter publiquement, reproduire, éditer, modifier, traduire et reformater votre envoi, dans le cadre des sites web Irc-Blog, et de sous-concéder ces droits, dans toute la mesure permise par la réglementation applicable. Irc-Blog peut supprimer votre envoi à tout moment. Pour chaque envoi, vous déclarez disposer de tous les droits nécessaires afin d’accorder les autorisations prévues dans le présent article. Dans la mesure maximale autorisée par la réglementation applicable, Irc-Blog peut contrôler vos messages électroniques, ou autres communications électroniques et peut communiquer ces informations, si cela s'avère nécessaire afin de s’assurer que vous respectez les termes de ce contrat, et de protéger les droits, les biens et les intérêts des parties Irc-Blog ou de tout client d'une partie Irc-Blog.

5. Logiciels

Votre utilisation de tous logiciels associés aux sites web Irc-Blog sera régie par les termes du contrat de licence utilisateur final fourni avec les logiciels. si vous recevez un logiciel qui n’est pas accompagné d'un cluf, Irc-Blog vous concède une licence non exclusive, révocable, personnelle et non cessible vous permettant d'utiliser ce logiciel uniquement dans le cadre des sites web Irc-Blog et conformément au présent contrat. Irc-Blog se réserve tous les droits sur les logiciels qui ne vous sont pas expressément accordés dans le cadre de ce contrat. les logiciels sont protégés par les lois et les traités internationaux en matière de droit d'auteur et de propriété intellectuelle. tous les droits d'auteur, droits de propriété et autres droits de propriété intellectuelle sur ces logiciels appartiennent à Irc-Blog ou à ses fournisseurs. ces logiciels ne sont pas vendus mais concédés sous licence. vous n’êtes pas autorisé à désassembler, décompiler ou reconstituer la logique du logiciel, sauf et uniquement dans la mesure où ces activités seraient expressément permises par la réglementation applicable. Irc-Blog peut vérifier automatiquement votre version du logiciel et télécharger utomatiquement des mises à jour du logiciel sur votre ordinateur, afin de mettre à jour, améliorer et développer davantage les sites web Irc-Blog.

6. Informations disponibles sur les sites web Irc-Blog

Irc-Blog et ses fournisseurs ne garantissent pas l'exactitude ou la pertinence des informations disponibles sur les sites web Irc-Blog, Irc-Blog et ses fournisseurs n'autorisent pas l'utilisation des informations disponibles sur les sites web Irc-Blog, à toute fin autre que personnelle, et interdit, dans la mesure maximale autorisée par la loi, la revente, la redistribution et l'utilisation de ces informations à des fins commerciales.

7. Aucune garantie par Irc-Blog

Irc-Blog fournit les sites web Irc-Blog « en l'état », « avec toutes leurs imperfections » et « tels que disponibles » : et vous assumez tous les risques liés à la qualité satisfaisante, aux performances, à la précision et aux efforts. dans toute la mesure permise par la réglementation applicable, les parties Irc-Blog ne peuvent être tenues responsables et excluent toutes les garanties ou conditions expresses ou implicites. les parties Irc-Blog excluent toutes les garanties ou conditions expresses, statutaires et implicites, y compris, notamment, les garanties ou conditions de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier, d’absence de défaut de fabrication, de précision, de propriété, de jouissance paisible, d'absence de servitudes, d’absence de privilèges et d’absence de contrefaçon, les garanties ou conditions survenant lors de relations d’affaires ou d'usages commerciaux et les garanties ou conditions selon lesquelles l'accès aux sites web Irc-Blog ou leur utilisation seront ininterrompus ou exempts d'erreurs. il n'existe aucune garantie au-delà de celles prévues dans le présent contrat.

8. Limitation de responsabilité ; votre recours exclusif

En aucun cas les parties Irc-Blog ne seront tenues responsables de tout dommage, y compris sans s'y limiter, de tout dommage indirect, particulier, accessoire ou punitif survenant du fait de, basé sur ou engendré par le présent contrat ou votre utilisation des sites web Irc-Blog, quand bien même les parties Irc-Blog ont été avisées de l'éventualité de tels dommages. Si vous n'êtes pas satisfait des sites web Irc-Blog, si vous n'acceptez pas les dispositions du présent contrat ou si vous avez un litige ou une réclamation en cours d'examen avec ou contre une partie Irc-Blog à propos du présent contrat ou des sites web Irc-Blog, votre seul et unique recours consiste alors à cesser d'utiliser les sites web Irc-Blog.

9. Modifications des sites web Irc-Blog : limitation de responsabilité supplémentaire

Les parties Irc-Blog peuvent modifier les sites web Irc-Blog ou supprimer de toute manière certaines fonctionnalités, à tout moment et pour quelque raison que ce soit. lorsque vous utilisez les sites web Irc-Blog, vous devez vous attendre à recevoir, avoir accès à ou utiliser des informations, des documents, des graphiques, des logiciels, des données et des contenus fournis par Irc-Blog et d’autres personnes que Irc-Blog (ces personnes étant désignées par « tiers »). vous reconnaissez et acceptez le fait que les parties Irc-Blog ne sont pas responsables ou ne peuvent être tenues responsables de tout contenu, y compris, sans s'y limiter, tout contenu contrefaisant, inexact, obscène, indécent, menaçant, injurieux, diffamatoire, délictueux ou illégal ou toute conduite, transmission ou donnée d'un tiers. en outre, vous reconnaissez et acceptez le fait que Irc-Blog n'est pas responsable ou ne peut être tenue responsable de tout virus ou toute autre fonction de désactivation qui affectent votre accès aux sites web Irc-Blog ou leur utilisation, toute incompatibilité entre les sites web Irc-Blog et d'autres sites web, services, logiciels et matériels, tout délai d'attente ou échec auxquels vous êtes confronté lors des phases initiales, intermédiaires ou finales de toute transmission ou transaction en corrélation avec les sites web Irc-Blog réalisées de façon correcte ou opportune ou tout dommage ou frais de tout type induits par ou en rapport avec votre utilisation de tous les services fournis par des tiers via des liens disponibles sur les sites web Irc-Blog. les limitations et exclusions prévues de ce contrat s'appliquent dans toute la mesure permise par la réglementation applicable, et n'ont pas vocation à vous priver de toutes les mesures de protection d’ordre public dont vous bénéficiez au titre de la réglementation applicable.

10. Résiliation : restriction d'accès

Irc-Blog peut résilier le présent contrat, ou encore mettre fin ou suspendre votre accès aux sites web Irc-Blog à tout moment, avec ou sans motif, et avec ou sans préavis. lors d'une telle résiliation ou suspension, votre droit d'utiliser les sites web Irc-Blog prend immédiatement fin. lors d'une telle résiliation ou suspension, toutes les informations que vous avez pu stocker sur les sites web Irc-Blog risquent de ne pas être récupérables ultérieurement.